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Intervenants

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Vérification de l'honorabilité

A compter de la rentrée scolaire 2021, la vérification de l'honorabilité se fait à partir du renseignement du formulaire ci-dessous, un par personne, formulaire qui vient en remplacement de la copie de la carte d'identité, du passeport ou du titre de séjour. Veiller à la lisibilité de l'écriture pour ne pas retarder le traitement de la demande.

Formulaire de demande de vérification de l'honorabilté pré rempli       DOC   

Intervenants rémunérés ou bénévoles : démarche à suivre

Gestion des intervenants

Les formulaires d'agrément 2024 / 2025 :

Annexe A formulaire employeur sept 2024          DOCX   

Annexe B bis formulaire intervenants bénévoles EPS - activités TER - hors cyclisme - sept 2024           DOCX   

Annexe B formulaire intervenants bénévoles EPS - activités TER cyclisme - sept 2024           DOCX    

Annexe B ter formulaire accompagnateurs  bénévoles - activités aquatiques à la maternelle - sept 2024           DOCX    

Annexe C formulaire intervenants bénévoles EPS - autres activités -  sept 2024          DOCX    

Annexe D projet pédagogique 2024            DOCX   

Annexe E tableau du directeur sept 2023      PDF      DOC    

Annexe F évaluation du projet pédagogique sept 2024          DOCX  

Formulaire de demande de vérification de l'honorabilté pré rempli          DOC  

modèle d'attestation ETAPS 2024-2025

Courrier à destination des associations circassiennes

Courrier à destination des associations liées aux activités artistiques et esthétiques (danse)

Encadrement des activités physiques et sportives

Guide des intervenants

INTERVENANTS EXTERIEURS EN INDRE ET LOIRE - INSTRUCTIONS DEPARTEMENTALES

Guide départemental actualisé

Pour toute question, s'adresser aux conseillers pédagogiques de circonscription ou aux conseillères pédagogiques départementales EPS.

 

Une grille d'évaluation (format word, format pdf) des intervenants à utiliser lors des visites des CPC EPS.

  • Loi du 16 juillet 1984 modifiée par la loi du 13 juillet 1992 sur la promotion et l’organisation du sport en France
  • Loi d’orientation du 10 juillet 1989
  • Décret n° 95 27 du 10 janvier 1995 modifié portant sur le statut des éducateurs territoriaux
  • Circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992, portant sur la participation des intervenants extérieurs (BO n° 29 du 16/07/1992) 
  • Circulaire N° n° 2017-127 du 22-8-2017 parue au BO n°34 du 12 octobre 2017 concernant l'enseignement de la natation dans les premier et second degrés.
  • Décret n°2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l'agrément des intervenants extérieurs apportant leur concours aux APS dans les écoles.

Dispositif " Une école-Un club"

L'académie Orléans-Tours a souhaité communiquer sur despréconisations afin d'harmoniser les modalités d'intervention des clubs sportifs dans les écoles. Une convention cadre est disponible via le lien :

https://eduscol.education.fr/1350/conventions-avec-les-federations-sportives

Lien vers les 30 min d'APQ paru au  Bulletin officiel n° 3 du 20 janvier 2022 :

https://eduscol.education.fr/2569/30-minutes-d-activite-physique-quotidienne?menu_id=3223

Lien pour la circulaire "Une école un club" paru au  Bulletin officiel n° 3 du 20 janvier 2022 :

https://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?pid_bo=40601

Lien vers les préconisations académiques de Brice Bénard IA-IPR EPS