La présente note de service a pour objet d'actualiser les dispositions réglementaires concernant le choix des langues vivantes étrangères autorisées pour les épreuves des examens du brevet de technicien supérieur. Elle annule et remplace les notes de service n° 2006-107 du 29 juin 2006 et n° 2010-0016 du 24 juin 2010.
Épreuves obligatoires
Peuvent faire l'objet d'épreuves obligatoires au brevet de technicien supérieur :
- Langue vivante I : allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien.
- Langue vivante II : allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, langues mélanésiennes, occitan-langue d'oc, tahitien.
Épreuves facultatives
Peuvent faire l'objet d'épreuves facultatives orales au brevet de technicien supérieur : - allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, langues mélanésiennes, occitan-langue d'oc, tahitien, langues régionales d'Alsace, langues régionales des pays mosellans, langue des signes française.
Ces choix ne sont toutefois possibles, tant pour les épreuves obligatoires que facultatives, que s'il est possible d'adjoindre au jury un examinateur compétent, compte tenu de la technicité des brevets de technicien supérieur.
À défaut, un candidat peut être conduit à subir l'épreuve de langue dans une autre académie que celle où il s'est inscrit. Si aucune possibilité ne peut être trouvée, le candidat sera conduit à formuler un autre choix.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux brevets de technicien supérieur pour lesquels les arrêtés de spécialités prévoient des modalités particulières concernant le choix de langues.
Aucune dérogation à ces dispositions ne pourra être accordée.
Il convient d'assurer la plus large diffusion des dispositions de la présente note de service.